Déposée le 29 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LM GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le verger étoilé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LM GESTION domicilié(e) 13 rue des cerisiers - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 934 409 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AUCHER, M. AUCHER Aurélien domicilié(e) 43 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque Le verger étoilé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LM GESTION, SAS - 13 rue des cerisiers - 91090 - LISSES - France - SIREN 437934409
Cabinet AUCHER, M. AUCHER Aurélien - 43 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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